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DÉCLARATION RELATIVE AU DROIT D'AUTEUR
HR Rail accorde un soin tout particulier au contenu et à la forme (lay-out) de son site afin de pouvoir vous offrir à vous, visiteur, des textes, des dessins, des photos, des modèles, etc. d’un niveau de qualité élevé.
HR Rail possède également des protections légales sur ses logos et appellations commerciales.
C’est pourquoi, fer HR Rail interdit à tout visiteur de ce site d’utiliser, de reproduire, d’afficher, de présenter, d’effacer, etc., partiellement ou sous une forme retravaillée, que ce soit électroniquement, mécaniquement ou par un autre procédé, les textes, dessins, photos, modèles, graphiques, logos, appellations commerciales et autres éléments apparaissant sur ce site sans en avoir reçu auparavant l’autorisation écrite expresse de HR Rail.
Dans certains cas, vous êtes toutefois autorisé à créer un lien vers ce site. Pour connaître ces conditions, consultez cette page.
Il est toutefois expressément stipulé que la création d’un lien n’enlève rien à l’interdiction de copier, de reproduire ou d’afficher des logos, etc.
Toute infraction à ce qui précède pourra donner lieu à des poursuites judiciaires, sans préjudice du droit pour HR Rail d’exiger un dédommagement.